Règlement/charte de "vente/prêt/échange"

Pour vendre, échanger, ou donner des jeux/coupons/autres
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YAZ
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Règlement/charte de "vente/prêt/échange"

Post by YAZ » 04 February 2008, 14:00

Charte générale commerciale de vente/échange sur ce forum :

Le forum PA n'est aucunement spécialisé dans la vente ou l'échange de jeux vidéo ou autres articles ayant rapport à l'univers vidéoludique. Toute relation commerciale établie entre deux membres se fait d'un commun accord, sur les points précis suivants :

- Aucune vente de produits copiés/piratés :

Chaque article vendu ou échangé doit être "original", sans que la présence supplémentaire de copie (photocopie de notice perdue ou autre) ne donne plus de valeur. Seuls les produits originaux sont considérés comme achetables/échangeables, et si une plainte de vente de produit piraté/copié est émise, elle remontera directement à l'éditeur du jeu ainsi qu'à la répression des fraudes.

- Obligation de répondre présent (vendeur comme acheteur) aux questions posées :

Lorsqu'on répond présent à une annonce, on s'engage à le rester pour tout établissement des nécessités pécuniaires et informations personnelles permettant cet achat/échange. S'il est impossible, pour raisons diverses, de pouvoir être présent au quotidien, il est fortement recommandé de le préciser immédiatement au vendeur/acheteur, sans quoi le produit pourrait trouver entre-temps de nouveaux acquéreurs, ou l'acheteur pourrait ne plus désirer acheter le produit suite à une trop longue attente. Il faut nécessairement clarifier la situation de disponibilité avant qu'elle ne vienne compliquer la relation commerciale établie.

Chaque question/remarque, même estimée ridicule ou injustifiée, devra trouver réponse afin de clarifier les choses au mieux. Si un modérateur intervient pour chercher à établir un peu plus de lumière sur un produit ou sur une situation originale, il est IMPÉRATIF que le vendeur/acheteur réponde, et ce de façon courtoise, à chaque détail soulevé.

- Tout accord conclu ne peut être "annulé" dès que les premières actions sont entamées :

Dès l'échange des informations personnelles et du prix de vente (avec frais de port), il devient impossible (sauf accord commun) d'annuler la relation commerciale établie. L'envoi d'argent via Paypal ou l'envoi postal des produits ne pouvant pas être soumis à une annulation, il est normal qu'après que les informations nécessaires à l'achat aient été données, la vente/l'échange poursuive son cours.

- Le produit vendu ou échangé doit correspondre à la lettre (édition précise et présence ou non de boîte/notice) à l'annonce :

Le vendeur DOIT décrire correctement son produit, et pour l'échange chaque parti se doit de faire de même. S'il y a une différence d'édition (version "économique" ou "originale"), de qualité (neuf, encore sous blister, légèrement abimé, ...), de version (CD/DVD/PC/MAC ...), de contenu (type de boîte amaray/carton, présence de notice ou bonus divers, ...), de langue (français, anglais ou autre, avec sous-titres ou non), ... il sera demandé au vendeur, si le produit ne convient plus à l'acquéreur, de rembourser (pas d'échange de produit dans une liste du vendeur : il s'agirait ici d'une solution arrangeant le vendeur et forçant l'acheteur ... or chaque aprti doit bénéficier des mêmes avantages dans cette échange commercial) le prix du jeu ajouté aux frais d'envoi et ceux du retour.

L'erreur venant du vendeur, il est normal que seul ce dernier pâtisse seul de son erreur (même s'il a déjà fait perdre pas mal de temps à l'acheteur et lui impose de se déplacer à la Poste pour le renvoi).

- En cas de litige opposant les deux partis, aucun recours juridique ne pourra être lancé (seule la mauvaise réputation sur ce forum, et la propagation de cette réputation sur d'autres fora, pourra être établie, si besoin est) :

Ce forum n'est aucunement régi par des règles autres que déontologiques, communautaires, établies sur le respect, l'honnêteté et la transparence. Malgré cela, il arrive que des problèmes puissent intervenir, chacun possédant sa propre échelle de valeur ... Dans ce cas, sachez avant tout que ce forum abritant ces échanges commerciaux ne pourra aucunement être considéré comme responsable de tout problème et ne sera en aucun cas obligé d'intervenir, par voie administrative ou modératrice.

Malgré tout, devant un manque de volonté évidente de se plier aux règles ici-présentes, ou face à la mauvaise foi/mensonges d'un membre, il sera établi une "liste noire" (à la fin de ce post) de vendeurs/acheteurs que chacun pourra consulter librement avant toute tentative commerciale. Partant du principe que cette charte doit être lue en son entier, aucune plainte ne pourra être déposée si l'un des parti a malgré tout pris le risque d'acheter/échanger/prêter auprès d'un membre figurant sur cette liste, mis à part si l'échange concerne un produit piraté (cf. premier paragraphe de cette charte).

- Acceptation de faits et droits :

En acceptant d'entamer les procédures d'échange/prêt/vente, ... vous reconnaissez tous avoir lu cette charte et en avoir compris et accepté tous les termes. Si vous désirez remettre tout ou partie de cette charte en cause, n'hésitez pas à aller prêter/échanger/vendre sur d'autres fora qui se feront sûrement un plaisir que de vous accueillir.
De Offectibus - Ritual
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